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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les … lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou … la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium (Na …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane … analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes … position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés … de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas considérés comme parties de montures, de tels articles …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, … pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures … ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1)    Les pointes, clous, crampons … des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, … utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et …