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Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( … de débris de capsules ou de feuilles ou de matières terreuses, ainsi que les fibres de coton ( autres que les … celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui constitue la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment : 1) Les cendres et scories … utilisés pour la construction de voies carrossables temporaires dans les décharges où ils remplacent les granulats. La teneur en métal de ce type de cendres et de résidus ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou … à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 environ, est présenté en plaques ou en aiguilles et donne avec l'alcool …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… 9613.80 ‑ Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et … dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium … de cette position les parties reconnaissables comme telles (enveloppes extérieures, molettes, réservoirs de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( … concerne la distinction à établir entre les produits de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation … comme un solvant ou diluant des autres éléments, et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la … composants, au laminage et au forgeage. Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour … de matière superposent des couches de matières plastiques, telles que le polypropylène (PP), polyéthylène haute densité … dans l’environnement (ED).  La matière sort d’une tête d’impression puis elle est durcie sous l’effet d’un …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le … la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4)   La filasse …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par … d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier à tisser, avec des fils de trame; ces fils de trame, diversement teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties et accessoires destinés … métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour machines à imprimer les adresses. 7)    Les …

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