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Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées … sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… les sous‑pulls, en bonneterie (+).               - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De … isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un … les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° °   ° Note explicative …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,15 mm.               - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… 1)    Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues … à la meule (SGW) et la pâte mécanique sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses … épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées … peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de … le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des … dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres (amiante, cellulose et autres fibres … de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage …