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Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés … dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types … intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent … etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur continue.  Les courroies plates …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A … qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils … d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement obtenus par perçage et filage d'une billette …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air .  La vapeur de zinc est obtenue par … de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 ) … de zinc) et servant aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… écoles, magasins, hangars, garages et serres, se présentent généralement sous forme : -   de constructions complètes, … constructions présentées à l'état non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit … (câbles, prises de courant, interrupteurs, disjoncteurs, sonnettes, etc.), l'appareillage de chauffage ou de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou … de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques               - Plateaux, … Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑     en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés de forme …

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