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Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou … encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très étroitement. 2)    Le riz décortiqué ( riz cargo ou riz brun … , à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été partiellement enlevé. 4)    Le riz blanchi , riz en …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … dans chaque pastille ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. … blanc composé de sucre, de beurre de cacao (celui‑ci n'étant pas considéré comme du cacao), de poudre de lait et

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre … industrielles (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note … dans la presque totalité des cas, en pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… alcoolique. Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la … brun jaunâtre; elle a généralement le goût amer du houblon et l'odeur de la bière et se présente à l'état solide ou pâteux. 2)    La levure de distillerie , qui …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles … ou un nettoyage, soit même d'articles réutilisables en l'état.           Les articles neufs comportant des défauts de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 7202.70 - Ferromolybdène 7202.80 - Ferrotungstène et ferro‑silico‑tungstène               - Autres : 7202.91 - … chrome, tungstène (wolfram), silicium, bore, nickel, etc.) et qu'ils peuvent contenir en poids 2 % ou moins de … dépôt de métal. Certains ferro‑alliages sont susceptibles d'être utilisés directement pour le moulage. Pour être repris …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    Les soupes, potages et bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions … éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également ajoutés. De la calcination résultent des … citer le ciment Portland normal, le ciment Portland modéré et les ciments blancs. Restent également classés ici les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y … arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en articles tels que … lorsqu'elles sont présentées en même temps que ceux-ci (à l'état démonté ou non) et qu'elles leur sont manifestement …

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