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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont … a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant … compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n°  74.19 ). ° °   ° …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de … 38.02 ). d)    Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° 96.09 ). …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), … des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux … par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… ou de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine … peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut … lieu à de nombreux dérivés par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de houblon ( … lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % … poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 … quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en … l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du … est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… des types visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre …

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