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Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… position de ceux laminés à chaud du n°  72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). … plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit … produits, présentés en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir lorsqu'ils sont …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… végétales; tissus de fils de papier .      Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la … dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de … épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique … une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… pâtes à dissoudre.               - Ecrues : 4703.11 - - De conifères 4703.19 - - Autres que de conifères               - Mi‑blanchies ou blanchies : 4703.21 - - De conifères 4703.29 - - Autres que de conifères Les pâtes à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., … position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse … est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité … pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal et les préparations à base de …