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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même … que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés … boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    Tous les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent … leur appartiennent; ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : … face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à … des fibres textiles provenant d'un ruban de carde sont insérées dans le fond en bonneterie lors de la formation des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; … bateaux pour le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… affectés au transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre … pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers … proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, wagons …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… bouteilles, flacons et articles similaires 3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 3923.50 - … de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles … de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… forme de chapeau.  Il consiste essentiellement, dans le cas ordinaire, à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête désiré … un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples … toutes sortes (locomotives, wagons, automobiles, voitures ordinaires, etc.). B)    Les ressorts en hélice , dont les … ), en organes de machines ( Section XVI ) ou d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces …