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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30

… thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50

… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …

Section XVII

Explanatory notes

… TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, … les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, … les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, … utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec …

Legal note

… des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de … chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le …

Legal note

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de … chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant … 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de concentrats de …

Classification opinions

… de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et … (93,425 %), de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : … électrique naturelle du corps humain, tout contact sur l’écran déforme le champ électrostatique créé entre les couches conductrices d’ITO. Le circuit intégré de …

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