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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut … humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… 1. Deux oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. … empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par … l'extérieur d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 … Gradins mobiles ou portables susceptibles d’être déplacés à différents endroits en cas de besoins de sièges temporaires … Ces gradins comprennent un système d’actionnement intégré qui permet de les lever ou de les abaisser. Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au moulage de matières plastiques. Ils peuvent être divisés (horizontalement, verticalement, ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de 12,4 % en poids, … préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont séparées de leur peau brune extérieure. Par la suite, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une enveloppe extérieure en matière textile. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube …

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