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Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la … ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles … parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… autres que les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de … de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par … huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement … du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …