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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 … est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 … est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée … colorées montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de … l'isocyanate (7 % en poids), du glycol (8 % en poids) et du diméthylformamide (70 % en poids). Elle est utilisée pour la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, de matière colorante et, en fonction de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - obtenu par cuisson des grains … 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs pour obtenir du …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % … à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à … Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane … produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. …