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Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure … naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres … sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions … 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans … (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 … de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou … des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires rouliers, les navires porte‑barges …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( … n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( … n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement … préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils … (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… forme brute.               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de …