… ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, …
… ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres … 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories … du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans la définition du papier dit Kraftliner ne couvre pas les fibres …
… une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente … traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5) Les … chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de …
… le mouvement (elle est supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres plates). 4) La lunette , partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . … Dans les genres soignés, le mouvement est préalablement introduit dans une calotte de protection , appelée aussi …
… et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de … produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe par le décapant et le fondant (chlorure de zinc, … du soudage à la forge, les plaques, pastilles, etc. sont introduites entre les parties à assembler. Elles comprennent …
… ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que … explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en … de soie autres que la bourrette, celle‑ci ne pouvant être incluse dans les 85 %. ______________________ …
… comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la production de calques … photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : … photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( n°s 37.01 ou …
… présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être … encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages et tableautins similaires, ainsi …
… classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola … et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à … ( n° 20.08 ). d) Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( n° 23.08 ). …
… heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des … certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par … qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre …
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