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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …