… rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison … la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues pour faire corps ou … ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils …
… - Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières … 4009.41 - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés … dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un …
… l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En … dans la Note 7 de sous‑positions du présent Chapitre; le terme fibres de bois , dans la définition, ne couvre pas les …
… cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en … Les monnaies qui avaient cours légal, mais qui ont entre-tempsété démonétisées. 2) Les monnaies frappées dans un …
… des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, … en grains fins. Selon le domaine d’application ou la température d’utilisation du mélange, différents liants non …
… mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le … n° 70.08 ). c) Les panneaux et autres motifs décoratifs terminés, faits de cubes ou dés pour mosaïques ( n° 70.20 ). …
… sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris … à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés … balances de la présente position, entrent également ici; tel est le cas notamment des fléaux, plateaux, cages, …
… et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de … etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas … inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de …
… ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux bitumineux. … hydrocarbures de pétrole. 3) Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion … proportion d'huile de pétrole), solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou …
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique … organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. … silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températureshautes ou basses, comme produits d'imprégnation …
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