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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 … aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, …
Explanatory notes
… aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, … par la température du point de fusion des métaux d’apport utilisés. Elle est généralement supérieure à 450 °C pour le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, …