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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement … que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… exemple).               - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 … dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées … l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices … des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire … des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - … des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la … A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… - Graines de coriandre : 0909.21 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.22 - - Broyées ou pulvérisées               … pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés … Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la … des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils … mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et … radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    Entièrement en caoutchouc. 2)    En tissus, étoffes de …