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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales ‑ Autres grains travaillés …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à … de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …