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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… articles servent, comme les plaques du n° 37.01, pour les travaux d'amateurs ou de professionnels, en radiographie, … instantanés, en rouleaux, permettent d'obtenir en un temps très court des photographies positives achevées. Ces … ou textiles (négatif), d'une bande en papier spécialement traité (positif) et d'un révélateur. En revanche, les films …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants … (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Explanatory notes
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral … le revêtement des routes. 3) Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux … uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux … dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …