… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de … coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n° 75.02 ). …
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n° 78.01 ). …
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n° 79.01 ). …
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris … similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n° 80.01 ). …
… ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins …
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des …
… simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres … 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 …
… 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie … par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par …
… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que … Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile …
… enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à froid … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , …
