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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… 62.04 .  6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles … de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges … , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne …  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé … et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules … les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, dans les petites … des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, … sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni … à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la … . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, …

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