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Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, mais de fibres discontinues; ces fibres, d'une … formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, … fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en … y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des … Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles finis du n ° 46.01 , à savoir, les matières à tresser, les … . 3)    Les valises et malles de voyage. 4)    Les cabas, couffins et sacs à main. 5)    Les nasses à poissons, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente … tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire … montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte … frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après … couvre les fromages présentant des marbrures visibles internes, qui peuvent être de couleur bleue, verte, bleue …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II.    Les parties des … Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

…   Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés organiques de substitution imidés des acides inorganiques . 5)    Le cyclamate de calcium …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent … et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel … (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont …