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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… d'une faible quantité d'agents d'oxydation. Elles sont utilisées dans l'industrie des peintures ou des vernis. 2) … de cette huile en présence de catalyseurs, et que l'on utilise comme les huiles des paragraphes précédents, dans la … ou huile ( n ° 15.16 ). c) Les préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ( n ° 23.09 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Explanatory notes
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … , préparés en vue d'usages spéciaux, tels que ceux utilisés pour le tréfilage, la polymérisation du caoutchouc … frappés, c'est‑à‑dire, dans les formes les plus couramment utilisées pour les savons destinés aux mêmes usages, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …