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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux.  La vapeur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un … 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des … des coupons revêtus d'impressions sur lesquels ne figurent pas encore toutes les indications indispensables à … (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre … commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du disque dans la suite numérique qui …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… La pizza, d'un poids net de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… de dispositifs mobiles tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus … extérieure du collecteur. Ces flux de débordement se rejoignent à la section inférieure du collecteur en forme de V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de l’air, puis découpées selon la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé … et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures sont conçues pour loger les rails, la devanture, la partie arrière et le fond du tiroir. Les …

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