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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… à 3 mm               ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 … s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et … à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des …

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