… - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types …
… ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et …
… impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , … et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles …
… 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le … petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le …
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous … mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois …
… argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que …
… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 76.10 ). b) Les baguettes enrobées …
… non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à … L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la …
… 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou … graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou …
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