… présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des … quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz …
… dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent … position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison …
… Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le … sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur eux‑mêmes (l'acide …
… mélange entre eux ou traitement chimique ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces … des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais …
… à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de …
… pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges …
… 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - … de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut …
… etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de tous genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), … ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour …
… que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …
… procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci … Ces pâtes contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont généralement …
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