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Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite … les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… ou sous formes analogues. Sous formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du Chapitre 28 . 2)    … tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

…        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue … aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se … noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés insolubles. Il est parfois utilisé dans des peintures …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques … tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . f)     Les articles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il … présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très instable en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 6301.30 ‑ Couvertures (autres que les … ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont … (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ( n° 94.04 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage … montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un … acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux, relèvent du n° 91.02 . …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la … jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les … propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2)    En tubes de longueur égale à celle d'une … découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4)    En …