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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement … mélanges à base de nitrate de glycérol (nitroglycérol) et d'éthylèneglycol (nitroglycol). Ces produits sont couramment … primaires ou d'amorçage , beaucoup plus sensibles à l'état sec, au choc et au frottement que les explosifs de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant … à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés par les caractéristiques suivantes : 1)    Elles ont …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage du tabac dans … concentré de nicotine, destinées à être utilisées dans les cigarettes électroniques ou les dispositifs de vaporisation …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : … de matériel de campement, d'objets sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés … Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres procédés à froid … peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage … ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - De E-P-S (épicéa ( … poutres, madriers, planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois … en bois pour revêtements de sol, autres que celles qui ont été profilées tout au long de leurs rives, faces ou bouts ( …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par … accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du styrène. Les copolymères du styrène … de styrène‑acrylonitrile (SAN), dont la résistance à l'étirage est élevée, qui se prêtent bien au moulage et … des tuyaux, des panneaux de construction, des bateaux, etc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… - Autres 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de … thermique (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du …

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