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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… ou non, mais présentant en l'état, les caractéristiques essentielles de constructions préfabriquées. Dans le cas de … l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, lequel peut englober, par exemple, l'installation … aussi être équipés d’autres installations, par exemple escaliers, mobiliers encastrés, équipements de cuisine, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1) Un corps tournant, ou rotor, composé … un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à fractionner et à diriger la … Sont rangés ici les dispositifs régulateurs, organes essentiels des turbines, qui modifient le débit de vapeur …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ Ce Chapitre comprend … l'entrelacement de fils de chaîne et de fils de trame, mais essentiellement comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les … bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ Ce Chapitre comprend …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… à la déformation plastique. Ils sont utilisés en sidérurgie essentiellement pour apporter à l'acier ou à la fonte des … généralement dans le cas où l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu économique. Certains sont … La présente position couvre également les produits de l'espèce préalablement réduits à l'état de granulés ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
Explanatory notes
… pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les shampooings contenant …Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …