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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières … La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés par une … de fromage « Mozzarella », de 22 % de salami « Pepperoni », d’environ 1 % d’épices, d’huile de canola et d’environ 1 % …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments … une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une … matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se … la partie avant du téléphone mobile. Le téléphone mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …