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Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans … et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le … de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2716

Explanatory notes

… (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux …

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