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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, congelés               ‑ De dindes et dindons : 0207.24 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou … qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de … groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les … , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée mousse de relargage ou …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non … il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de déchets de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits … des substances cristallines de couleur jaune clair. Ils incluent : 1)    L’ azoxybenzène* . 2)    L’ azoxytoluène . … * *    * Les composés diazoïques ou azoïques constituent le point de départ pour la formation de colorants azoïques. Ils …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - -       Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - -       Autres 0712.90 ‑ Autres … privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres … la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la … plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… En pelleteries. B)   En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C)   En toutes matières, … poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages … les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a)    …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même … sports. 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans …