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Section XVII

Explanatory notes

…        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou …        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la …

Legal note

…        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou …        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la …

Classification opinions

… parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;        … de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. …

Legal note

… aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;        … de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. …

Classification opinions

… non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… . b) L'amiante du n° 25.24 et les articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13 . c) Les fibres de …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, … ou d'un système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour enlever et transporter des marchandises et … les instruments de commande pour le déplacement et l'utilisation de la grue. Pendant un déplacement sur route, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce tableau peut être connecté à un … ou de sortie pour cette machine. Le tableau peut aussi être utilisé comme un simple tableau d’écriture avec une surface … intelligent capable de convertir l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers numériques. Le stylo intelligent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… à recevoir des effets personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se reposer momentanément lorsqu'il en éprouve … 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , … tout au long de la production, de la distribution et de l'utilisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… d'un alliage d'aluminium, de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, un appareil … et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre extrémité. Un téléphone intelligent peut être monté … cm et sa tête peut pivoter. La perche peut également être utilisée avec des appareils photographiques numériques. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… chacune de ces versions, le poids maximal recommandé de l'utilisateur est de 45 kg, 70 kg et 90 kg, respectivement. Le … pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, etc.), … avec un angle de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise … x 128 pixels). La montre de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et … cardiaque; de mesurer le nombre de pas parcourus. La montre peut être appariée ou connectée à d’autres dispositifs grâce …

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