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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… cantonnières et tours de lits.               ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - … 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… comme suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre de couleur rouge orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir … etc.).    2) Les ailes et leurs éléments (longerons, nervures, entretoises).    3) Les gouvernes, mobiles ou non …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des … finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n°  73.04 . En ce qui concerne la distinction entre les tubes et tuyaux d'une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… textiles suivants : 1)    Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent … usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de … ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la récupération des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… des écorces de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop … plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de … bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, …