Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou …
Explanatory notes
… de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ‑ Mortiers et bétons, non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 - … des paraffines chlorées à chaîne courte ‑ Autres : 3824.91 - - Mélanges et préparations constitués …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de …
Explanatory notes
… outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de … - - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La présente position couvre des machines-outils …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …