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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… 1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran … méthylcarbamate) et possédant des propriétés insecticides, utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… 1. Quinoa , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. … ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et … dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) … ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane (18,7 %), d’isobutane (11,7 %), de n-pentane (0,1 %) et d’isopentane (1,2 %). Le produit est présenté à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… 1. Fruit dans de l'alcool , consistant en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, … grillées , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un détecteur d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un …