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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… variétés de raisins secs sont les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes minces en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement …

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