Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le …