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Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou … qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la … pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B)    Même s'ils …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

…               - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position … laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises … ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride … du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. … délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums … dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) … concentration en huiles essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils consistent principalement en …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo … vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. … édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de … texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette … ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et …