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Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… mais n'excédant pas 198 cm             4010.39 - - Autres Cette position comprend les courroies transporteuses ou de … de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, nappes en fils textiles parallélisés, etc.) ou de câbles ou bandes d'acier, et revêtue de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits … perles leur caractère diaphane ou eau . Les perles peuvent être colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches … les perles fines et les perles de culture aussi bien à l'état brut, c'est-à-dire telles qu'elles proviennent de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, … aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs … hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en … proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs (câblage), des … sont généralement plats, mais ils peuvent également être cylindriques, tronconiques, etc. Ils peuvent comporter …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La … peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par … pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ … vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins de haute teneur alcoolique, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief … monnaies qui avaient cours légal, mais qui ont entre-temps été démonétisées. 2)    Les monnaies frappées dans un pays …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - … les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : … solution de nettoyage liquide dans la moquette, la solution étant ensuite extraite par aspiration, qui ne sont pas des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, sont trop fragiles … très oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien … diluant des autres éléments, et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la température de fusion ou les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane 2926.40 - …