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Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement nitrés ou … des explosifs préparés relèvent du n° 36.02 . f)   5-tert-Butyl-2,4,6-trinitrométaxylène (musc-xylène) . Utilisé … Ce sont des dérivés composés d'un type non repris ci-dessus tels que ceux qui contiennent dans leurs molécules un ou …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les … cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont … position : a)    Les cannes-mesures et articles similaires, tels que par exemple les cannes-toises et les cannes-veltes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le protoxyde fondu, en … des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de plomb, minium) (Pb 3 … plaques d'accumulateurs, comme rongeant dans l'industrie textile.        Cet oxyde amphotère donne naissance aux …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ Graines fourragères : … De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum … pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même … en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de sodium. Les cuirs et … qui facilite l'épilage des cuirs et peaux, assure en même temps leur conservation. Le picklage des cuirs et peaux est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la … procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de couleur … métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). … essentiellement des illustrations accompagnées de textes à caractère complémentaire et servant à des exercices …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ … Les amidons et fécules donnent une série de produits, tels que les amidons modifiés, les amidons torréfiés … utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans cette position l' inuline , …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - … 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les … Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles … exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de …

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