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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, … de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier … tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou … et un thermomètre protégé par une gaine de bois), les différents éléments composant l'appareil étant destinés à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement d'établir une liaison avec un appareil récepteur … le dispositif de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un couvercle, d'une poignée, de deux roues montées sur un essieu métallique et ont une contenance de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… émises par un appareil de mesure de la vitesse. Tel que présenté, il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un … manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… et rainées assemblées dans la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts sur leur face inférieure d'un film …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le transport de marchandises. Ce type de véhicule …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 …

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