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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes … etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication … ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). d)    Les tubes, tuyaux et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, … retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le … que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, … LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres … de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les … du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que … que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont égrisés, polis, chanfreinés, percés ou autrement travaillés. b)    Les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de … utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce … garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également les … à souder ( n° 82.05 ). c)    Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( … et en particulier :     1)      Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non).     …