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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de texture lisse, d’un poids de 15 g/m2. Ce tissu (90 m x 90 cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à … d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, … de blé (11 %), jus de cerises (5 %), sucre (4 %), arômes et antioxydants y compris le houblon et les édulcorants (1 %).  …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes … n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre,  à base de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, … %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) … en dés (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, … - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. …

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