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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances …
Explanatory notes
… balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et … fonctionnant par leviers à contrepoids, par flexion, traction ou compression d'un ressort ou système hydraulique, … pour le pesage automatique des matières issues d'une trémie, y compris celles à plusieurs trémies qui pèsent …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) …