… ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties … pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils … exemple). f) Les tuyaux et tiges de plumes, travaillés, tels que les cure-dents ( n° 96.01 ), les plumeaux ( …
… alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement … obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que … ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface …
… - Autres 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc … usagés, susceptibles d'être encore utilisés en tant que tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont … du pneumatique puis remplacée à l'aide de l'une des deux techniques suivantes : 1°) moulage de caoutchouc non …
… que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, … ( Chapitre 70 ). b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en … en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ). c) Les parties et …
… principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La baddeleyite, oxyde de zirconium . b) Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . …
… et carabines de chasse ou de tir sportif 9303.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , … canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon rayé et comportent parfois des canons interchangeables (rayés et …
… cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position … ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans les n°s 64.01 à 64.05 ( n° 64.06 ). …
… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La cervantite, oxyde d'antimoine . b) La kermésite, oxysulfure d'antimoine. c) La sénarmontite, …
… conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non … ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis …
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - …
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