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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… de calcium (matière de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à … de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… de calcium (matière de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à … de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… , comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en matières textiles. La tête est empaillée et les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après … addition d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou intérieures en briques, ciment, béton, etc. Adoption : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites … comportent sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application … , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 …