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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. … comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles … présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ … triés, le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… A)   Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, … généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite ultérieure ou même …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 3)   Autres (rennes, chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, … Bovinae ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques … les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention « Premier jour » et qui sont pourvues d’un timbre‑poste (ou d’une série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… naturel et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux … sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes de terre , salés et additionnés d'une petite quantité de glutamate de sodium, et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

…               ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres               ‑ … - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g : 4804.31 - - Ecrus 4804.39 - - Autres …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… les poudres de cuivre peuvent également être obtenues, sur une plus petite échelle, par réduction gazeuse d'oxydes finement divisés, par précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les …

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